1. Identification du vendeur

La boutique en ligne est éditée par le Mazères Basket Club, association loi 1901, dont le siège social est situé à :
📍 Rue de l'hôtel de ville, 09270 MAZÈRES
📧 mazeresbasketclub@gmail.com

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2. Produits proposés

Le site propose à la vente des articles textiles, accessoires et goodies liés à l’activité du club.
Les photographies et visuels des Produits n’ont pas de valeur contractuelle.

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3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

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4. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le Mazères Basket Club se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige existant avec un client.

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5. Paiement

Le règlement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur la boutique.
La commande est considérée comme validée après réception effective du paiement.

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6. Livraison

Les Produits sont à récupérer au club, à l’adresse suivante : Gymnase du Couloumier, 09270 MAZÈRES.
En cas de retard de livraison, la responsabilité du Mazères Basket Club ne pourra être engagée si ce retard est dû à un cas de force majeure ou à un problème imputable au transporteur.

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7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à payer de pénalités.
Les Produits doivent être retournés au club dans leur état d’origine (non portés, non lavés, avec étiquette).

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8. Remboursements

Après réception et vérification des Produits retournés, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours. 

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9. Garanties légales

Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).

 

10. Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement et à la livraison.
Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

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11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à la vente en ligne sera soumis aux juridictions compétentes françaises, après tentative de résolution amiable.